Les pièces du dossier de Plan Local d’Urbanisme intercommunal opposable peuvent être consultées ci-dessous.

 

Sommaire du dossier

 

1. Pièces administratives

1.1 Délibérations

1.2 Bilan de la concertation

1.3 Avis et réponses aux Personnes Publiques Associées et Consultées et aux communes

1.4 Enquête publique

 

2. Rapport de présentation

2.1 Diagnostic territorial

2.2 Etat Initial de l’Environnement

2.3 Justification des choix

2.4 Évaluation environnementale

2.5. Compatibilité avec les documents de rang supérieur

2.6 Indicateurs de suivi

2.7 Résumé non technique

2.8 Diagnostic agricole

2.9  Investigations écologiques

2.10 Atlas des enveloppes bâties

2.11 Inventaires ZAE

2.12 Notice méthodologique du patrimoine protégé

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

3. Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

3. Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

4. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

4.0 Préambule

4.1 OAP sectorielles

Ces Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) sont réalisées sur des périmètres localisés, aussi bien en enveloppe urbaine qu’en extension de l’urbanisation. Elles donnent des orientations à respecter en cas de projet sur le secteur.

4.2 OAP thématiques

Ces Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) visent à donner des préconisations s’appliquant à l’ensemble des projets sur le territoire.

 

5. Règlement littéral

5.1 Règlement littéral

5.2 Plans des hauteurs

5.3 Atlas STECAL

5.4 Fiches changements de destination

 

 

6. Règlement graphique

6.1 Règlement graphique Bourgs 1/2500

6.2 Règlement graphique Communes 1/5000

7. Annexes

7.1 Liste et plans des servitudes d’utilité publique

7.2 Annexes sanitaires

7.3 Périmètres particuliers

7.4 DPU